Métadonnées de la Base de données canadienne sur les coûts par patient
Aperçu
La Base de données canadienne sur les coûts par patient (BDCCP) contient des données détaillées sur les coûts d’un sous-ensemble d’organismes de services de santé de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario, de l’Alberta et de la Colombie-Britannique.
Les coûts détaillés sont soumis à l’ICIS à l’échelle des patients pour les services suivants :
- hospitalisations
- consultations externes
- soins de longue durée
- soins continus complexes
- santé mentale
- réadaptation
L’ICIS utilise ces données pour recalculer chaque année sa pondération de la consommation des ressources et pour recalibrer les méthodologies de regroupement des patients hospitalisés ou en consultation externe. Les organismes de services de santé peuvent utiliser leurs coûts à l’échelle des patients pour mieux comprendre les facteurs d’accroissement des coûts, valider leur financement ou ajuster leurs services et mieux planifier les répercussions connexes sur les dépenses.
Pour en apprendre davantage sur l’incidence de l’établissement des coûts par patients, regardez cette courte vidéo créée en 2012 en collaboration avec l’Autorité sanitaire du district Capital, en Nouvelle-Écosse.
Source des données
Les organismes suivants soumettent des données à la BDCCP :
- l’Autorité sanitaire de la Nouvelle-Écosse et l’IWK Health Centre de la Nouvelle-Écosse.
- le ministère de la Santé de l’Ontario
- le ministère de la Santé et du Mieux-être de l’Alberta
- la Colombie-Britannique (jusqu’en 2016-2017)
L’ICIS continue d’encourager les organismes de services de santé ainsi que les autorités compétentes à soumettre des données sur les coûts à l’échelle des patients.
Étendue des données
Selon le type de soins reçus, le terme « visite » peut avoir les significations suivantes :
- le séjour d’un patient hospitalisé
- une visite au service d’urgence, en clinique ou en chirurgie d’un jour
- la durée du séjour d’un résident dans un établissement de soins de longue durée (similaire au séjour d’un patient hospitalisé, sauf que le séjour du résident s’étale souvent sur plusieurs exercices et comprend des absences planifiées)
- le séjour dans un établissement de santé mentale (similaire au séjour d’un patient hospitalisé)
Disponibilité des données
Les données sont déclarées par exercice financier, du 1er avril au 31 mars. Les données de la BDCCP sont disponibles sur demande pour les visites de patients hospitalisés ou en consultation externe.
- Exercice le plus récent : 2022-2023
- Prochaine diffusion : 2023-2024 (automne 2025)
- Série chronologique : depuis 2004-2005
La participation à la BDCCP varie d’une année à l’autre et ne représente qu’une partie des patients en Nouvelle-Écosse, en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique. Ces données ne peuvent pas être utilisées lorsque l’analyse requiert une couverture complète des données.
Lorsqu’une couverture plus complète est nécessaire, il est recommandé d’utiliser les coûts à l’échelle des patients estimés à l’aide des données de la Base de données canadiennes SIG (BDCS).
Pour les demandes de données de la BDCCP ou la BDCS, remplissez un formulaire de demande de données ou informez-vous en écrivant à nif@icis.ca.
Classification
Les organismes de services de santé qui mettent en œuvre une méthodologie d’établissement des coûts par patient peuvent soumettre leur information financière à la BDCCP. Les méthodologies d’établissement des coûts par patient sont des méthodologies comptables de coûts fondés sur les activités, qui sont utilisées fréquemment dans d’autres domaines pour suivre les coûts détaillés de produits et d’extrants précis. Dans le domaine de la santé, cette méthode est connue sous le nom de coûts par cas ou établissement des coûts par patient.
La soumission des données financières s’appuie sur les Normes SIG et sur la Méthodologie SIG d’établissement des coûts par patient (PDF), où les Normes SIG (Normes sur les systèmes d’information de gestion dans les organismes de santé du Canada) fournissent la norme de classification des dépenses par centre d’activité et où la méthodologie décrit la manière d’attribuer les dépenses à chaque visite des patients.
Éléments de données
Les variables importantes de la BDCCP comprennent :
- Le coût complet (direct et indirect)
- L’identificateur du patient
- Les variables de couplage (aux fins de couplage avec les bases de données cliniques de l’ICIS)
Les variables et les concepts utilisés lors de la saisie de l’information dans la BDCCP s’appuient sur les Normes SIG et sur son document d’accompagnement, la Méthodologie SIG d’établissement des coûts par patient (PDF). Ces normes servent à la déclaration de données de gestion et à la création de données sur les coûts par patient qui seront ensuite soumises à la BDCCP. Les organismes de services de santé appliquent également ces normes lors de la soumission de leurs données de gestion à la Base de données canadienne SIG.
Les Spécifications pour la soumission de données à la Base de données canadienne sur les coûts par patient décrivent les types de données contenues dans la base de données et fournissent des directives de soumission aux organismes déclarants. Pour obtenir une copie, écrivez-nous à nif@icis.ca.
Qualité des données
L’ICIS s’assure que la qualité de l’information contenue dans ses banques de données convient aux utilisations prévues et que les utilisateurs sont bien renseignés sur la qualité des données. Apprenez‑en davantage sur le Programme de qualité des données et de l'information.
Aucun document sur la qualité des données de la BDCCP n’est disponible à l’heure actuelle.
Évaluation des incidences sur la vie privée
Les évaluations des incidences sur la vie privée font l’analyse et traitent de l’incidence des programmes et des systèmes sur la vie privée.
Allez à la page Vie privée et sécurité pour consulter l’évaluation des incidences sur la vie privée, qui contient de l’information supplémentaire sur les objectifs, les éléments de données et les sources de données de cette banque de données.
Pour nous joindre
Pour en savoir plus, écrivez à
Comment citer ce contenu :
Institut canadien d’information sur la santé. Métadonnées de la Base de données canadienne sur les coûts par patient. Consulté le 25 avril 2025.

Si vous souhaitez consulter l’information de l’ICIS dans un format différent, visitez notre page sur l’accessibilité.