Points saillants de la séance de planification stratégique du Conseil d’administration

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Points saillants de la séance de planification stratégique du Conseil d’administration,
de l'assemblée générale annuelle et de la réunion du Conseil d’administration de l'ICIS
Les 4 et 5 juin 2009
Hôtel Prince George
Halifax (Nouvelle-Écosse)

Le 4 juin 2009 — Séance de planification stratégique du Conseil d’administration

Bienvenue

Le président du Conseil d'administration de l'ICIS, M. Graham Scott, déclare la séance ouverte à 9 h et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il poursuit avec la présentation de Mme Maureen Quigley, qui anime la Séance de planification stratégique, et de Dr Ross Baker, auteur du livre High Performing Healthcare Systems et conférencier invité de la séance

Introduction

Mme Quigley ouvre la séance et présente les objectifs suivants qui serviront à orienter la discussion ::

  • donner un aperçu des priorités stratégiques de l'ICIS;
  • discuter de la façon dont les données et les produits d’information de l'ICIS peuvent contribuer à la création de systèmes de santé à rendement élevé
  • discuter des stratégies permettant de développer des partenariats plus efficaces
  • To inform expliquer le processus de sélection du nouveau président-directeur général

Mise en contexte

Mme McFarlane, présidente-directrice générale intérimaire, présente une récapitulation des orientations stratégiques actuelles de l’ICIS, ainsi que de certaines des difficultés auxquelles l’organisme pourrait faire face à l’avenir relativement aux systèmes de santé à rendement élevé.

Présentation de Dr Ross Baker

Dr Baker présente le rôle des données et de l’information dans les systèmes de santé à rendement élevé, citant plusieurs études de cas mentionnées dans son livre

Présentation de M. Ron Sapsford, membre de Conseil d’administration

M. Ron Sapsford explique comment les données et l’information sont utilisées par les provinces, régions et établissements de soins de santé et met l’accent sur les types de données et d’information nécessaires pour permettre aux organisations d’avoir un rendement élevé

Discussion:

Mme Quigley s'appuie sur le contexte et les présentations fournis pour animer une discussion concernant les objectifs de la séance

Le 4 juin 2009 - Assemblée générale annuelle

Bienvenue

Le président du Conseil d'administration de l'ICIS, M. Graham Scott, déclare l'assemblée ouverte à 13 h, et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Finances

Le rapport du vérificateur et les états financiers de l'exercice 2008-2009 de l'ICIS ainsi que le rapport du vérificateur et les états financiers du régime de retraite de l'ICIS en date du 31 décembre 2008 sont acceptés tels qu'ils ont été déposés.

Nomination des vérificateurs pour l'exercice 2009-2010

Les membres ratifient la nomination de la firme Ernst and Young à titre de vérificateur de l'ICIS pour l'exercice 2009-2010.

Rapport annuel de l'ICIS

M. Scott soumet aux membres la table des matières du cinquième rapport annuel de l'ICIS. Il précise que le personnel responsable mettra la dernière main au contenu et y ajoutera une partie des états financiers vérifiés.

Points de gouvernance

M. Scott signale que la confirmation d’une élection au sein du Conseil de l'Initiative sur la santé de la population canadienne (ISPC) est nécessaire. L'élection de Mme Janice Dyer, directrice générale, Direction de la recherche appliquée et de l'analyse, est confirmée.

M. Scott quitte la salle afin que les membres présents puissent discuter de la prolongation du mandat du président du Conseil d’administration. Dr Peter Barrett et M. Kevin Empey, membres du Conseil, proposent un règlement spécial (09-1) prolongeant d’une année le mandat de M. Graham Scott en tant qu'administrateur et président du Conseil d'administration, soit jusqu’au 1er mars 2011.

Levée de l’assemblée

L'ordre du jour étant épuisé, M. Scott demande que l’assemblée soit levée.

Le 4 juin 2009 — Réunion du Conseil d'administration

Bienvenue

Le président, M. Graham Scott, déclare la réunion du Conseil d'administration ouverte à 13 h 25.

Confirmation des dirigeants

Les dirigeants de l'organisme confirmés sont : M. Graham Scott, président, Mme Anne McFarlane, présidente intérimaire et secrétaire, Dr Brian Postl, vice-président et Mme Louise Ogilvie, trésorière.

Prolongation du mandat du président du Conseil d’administration

Dr Barrett et M. Empey proposent un règlement spécial (09-1) prolongeant d’une année le mandat de M. Graham Scott en tant qu’administrateur et président du Conseil d'administration, soit jusqu’au 1er mars 2011.

Rapport de la présidente

Dans son rapport au Conseil d'administration, Mme McFarlane aborde les points suivants

  • l’augmentation de la participation au Système national d'information sur les soins ambulatoires (SNISA) est une initiative prioritaire. L'ICIS a reçu la confirmation de deux provinces concernant la soumission au SNISA de déclarations de données de niveau 1 et 3 dans leurs provinces respectives.
  • l’ICIS publiera en septembre 2009 la 10e édition du rapport Les soins de santé au Canada, qui portera sur les progrès accomplis dans l'avancement des connaissances de la prestation de soins de santé au sein du système au cours des 10 dernières années.
  • en 2009-2010, de nouveaux produits dans l’environnement électronique de l’ICIS incluront les Systèmes d’information de gestion (SIG) pour les utilisateurs du portail, les rapports mensuels du SNISA sur les temps d’attente dans les services d’urgence, les entrepôts de données et les rapports du Système d’information sur la réadaptation (SNIR), les entrepôts de données et les rapports du SISD, les Systèmes d’information sur les services à domicile (SISD), ainsi que le nouvel outil de déclaration analytique, le Ratio normalisé de mortalité hospitalière (RNMH).

Rapport sur les indicateurs de rendement de l'organisme

Mme McFarlane présente le Rapport annuel sur les indicateurs de rendement de l’organisme et en fait ressortir les résultats..

Sondage sur la satisfaction des clients, 2009

M. Louis Barré, vice-président, Stratégie, Planification et Relations externes, présente les résultats préliminaires du premier sondage sur la satisfaction des clients de l'ICIS.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV

M. Kevin Empey, président du CFV, présente un compte rendu des réunions antérieures du CFV et certaines questions soulevées lors de ces réunions sont discutées

  • examen du programme de qualité des données et vérifications internes
  • évaluation indépendante et vérification du rendement
  • rapport de Statistiques Canada et états financiers du quatrième trimestre
  • évaluation actuarielle du régime de retraite de l’ICIS
  • rapport d’attestation de gestion concernant les remises législatives

Élaboration d’indicateurs de santé

M. Gary Catlin, directeur général, Statistique Canada et Mme Helen Angus, vice-présidente, Recherche et Analyse, ont présenté un aperçu du Projet des indicateurs de santé de l’ICIS et de Statistique Canada, en mettant l'accent sur les domaines prioritaires pour l'élaboration d’indicateurs et du cadre conceptuel des indicateurs de santé.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Dr Peter Barrett, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, offre un aperçu du Rapport annuel sur le respect de la vie privée, 2008-2009. Ce rapport renferme des renseignements concernant les changements au sein de l'organisme, la réaction organisationnelle aux situations externes et un compte rendu sur les projets et les programmes relatifs au respect de la vie privée.

Résultats clés de Statistiques Canada

M. Catlin présente les résultats clés de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC) 2008 et des indicateurs de santé 2008.

Compte rendu du projet

M. Jean-Marie Berthelot, vice-président, Programmes, donne un compte rendu des activités du Système national de déclaration des accidents et incidents (SDNAI), anciennement le Système canadien de déclaration et de prévention des incidents médicamenteux (SCDPIM). Sa présentation porte entre autres sur le changement d’image du SNDAI, l’essai pilote national et l’examen externe sur le terrain ainsi que les séances de consultation.

Principaux resultants

M. Berthelot et Mme Angus donnent au Conseil d’administration des comptes rendus sur les résultats analytiques récents, notamment un aperçu des analyses sur les ressources humaines de la santé, les tendances relatives au volume d'interventions chirurgicales et le Rapport sur les indicateurs de santé 2009 à venir.

Le 5 juin 2009

Séance à huis clos des membres du Conseil d'administration

Les membres du Conseil d'administration ont tenu une réunion à huis clos avant de reprendre la réunion.

Choix stratégique : soins de santé primaries

Mme Angus et M. Berthelot présentent une manière d'étendre la portée du programme de travail de l'ICIS relatif à l'information sur les soins de santé primaires. Cette approche comprend la revue de la vision à long terme de l’information sur les soins de santé primaires, la discussion de nouvelles possibilités de création de données sur les soins de santé primaires au Canada et la recommandation d’une stratégie pour une approche intégrée.

Plan analytique à long terme

Mme Angus et M. Berthelot présentent au Conseil d'administration un compte rendu sur la mise en œuvre du plan analytique de 2009-2010.

Comptes rendu (suite)

Mme McFarlane et M. Barré présentent un compte rendu sur les progrès réalisés concernant l’initiative relative à l'utilisation des données du DSE/DME pour les besoins du système de santé ainsi que l'ébauche de la présentation qui sera donnée à la Conférence des sous-ministres de la santé (CSM) le 19 juin 2009.

Prochaine réunion du Conseil d'administration

La prochaine réunion du Conseil d'administration aura lieu les 12 et 13 novembre 2009 à Toronto, en Ontario.

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec :
M. André Lalonde
Directeur exécutif, Planification et Gestion de la qualité
Tél. : 613-241-7860, poste 4012
Courriel : alalonde@icis.ca

Institut canadien d’information sur la santé (ICIS)
495, chemin Richmond, bureau 600
Ottawa (Ontario)  K2A 4H6
Tél. : 613-694-6828
Téléc. : 613-241-8120

Pour obtenir un document de l'ICIS dans un format de remplacement, remplissez le formulaire de demande d’accès sur le site de l'ICIS.