Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration de l’ICIS

Les 19 et 20 juin 2014

Centre des congrès de l’Île-du-Prince-Édouard

Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)

Présences

Administrateurs

P

B. Postl (président)

P

J. Beed

A

L. Boileau

P

L. Castonguay

P

B. Cooper

P

M. Dahl

P

G. Da Pont

A

H. Davidson

P

J. Davidson

A

D. Hallett

A

J. McGarry

P

P. Morrison

P

D. Ostrow

A

M. Smadu

A

V. Yiu

   

Personnel : D. O’Toole (PDG), L. Cayer, B. Diverty, C. Heick, A. McFarlane, C. Morris, L. Ogilvie, S. O’Reilly, F. A. Roy, J. Veillard

Invités : G. Irwin, L. Barr-Telford, l’honorable Doug Currie

Rédactrice : L. Lennox

Mot de bienvenue

Le Dr Brian Postl, président du Conseil d’administration, déclare la réunion ouverte à 12 h 35 et souhaite la bienvenue aux participants. Il présente Janet Beed, nouvelle représentante non gouvernementale de la région 3 (Ontario) au sein du Conseil.

Rapport du président

Le Dr Postl souhaite à David O’Toole la bienvenue à sa première réunion du Conseil d’administration à titre de président-directeur général de l’ICIS.

M. O’Toole fait d’abord un compte rendu des questions liées à l’organisme, dont la nouvelle stratégie de communication, et précise que celle-ci sera présentée aux membres à l’occasion de la réunion du Conseil prévue en novembre. Il fait également état des progrès relatifs à la conclusion de l’entente bilatérale avec le Québec.

Il fait le point sur les activités en cours dans l’environnement externe, notamment le nouveau Groupe consultatif du gouvernement fédéral sur l’innovation des soins de santé, et souligne que David Clements, directeur, Communications et Relations externes, y travaillera pendant un an. Il fait ensuite un compte rendu des réunions qu’il a eues avec les anciens présidents-directeurs généraux et présidents du Conseil de l’ICIS de même qu’avec les membres actuels du Conseil, ajoutant qu’il a visité presque tous les bureaux. Il présente les thèmes qui sont ressortis des discussions à l’interne et avec des intervenants externes, comme l’approche de l’ICIS en matière de présentation de données et d’analyses (ex. : la façon d’améliorer l’accès pour les intervenants) et les moyens d’amener les cliniciens à participer aux travaux de l’ICIS.

M. O’Toole termine son Rapport du président en invitant les administrateurs à consulter le Rapport sur la performance de l’organisme 2013-2014 et à passer en revue les indicateurs de performance.

Le point sur l’utilisation des données du DSE et du DME par le système de santé

Brent Diverty, vice-président, Programmes, présente un compte rendu des dernières activités du système de santé en matière d’utilisation de l’information et de l’approche à adopter pour l’exposé à ce sujet qui sera présenté à la Conférence des sous-ministres de la santé à l’automne 2014.

Performance du système de santé

M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et Analyse, fait un exposé sur les produits livrables et la mise en œuvre du programme pancanadien d’évaluation de la performance du système de santé et du programme de production de rapports, et fait une démonstration de la mise à jour apportée au site Web Votre système de santé.

Satisfaction des besoins d’analyse à l’échelle locale

Mme Anne McFarlane, vice-présidente, Région de l’Ouest et Initiatives de développement, fait le point sur les activités d’analyse et de renforcement des capacités des bureaux régionaux.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV)

Mme Janet Davidson, membre du Comité des ressources humaines (RH), fait un compte rendu de la réunion conjointe de son comité et du CFV tenue le 19 juin 2014 en matinée. Elle résume les échanges, y compris les options envisagées pour l’avenir du régime de retraite de l’ICIS.

Le Dr Postl, membre du CFV, fait ensuite un compte rendu de la réunion du 5 juin 2014 du Comité. Il aborde notamment le renouvellement des ententes de financement, les vérifications externes, le plan de travail du Comité pour 2014-2015, l’autoévaluation du Comité, les contrats à fournisseur unique pour la période d’octobre 2013 à mars 2014 et les remises législatives pour la période de janvier à mars 2014. Le Dr Postl présente ensuite le rapport du vérificateur et les états financiers provisoires de l’ICIS pour 2013-2014, ainsi que le rapport du vérificateur et les états financiers du régime de retraite de l’ICIS. Les administrateurs examinent et approuvent les documents. Le Dr Postl informe les administrateurs du processus concurrentiel entamé pour la nomination d’une nouvelle firme d’expertise comptable pour l’exercice 2014-2015, ajoutant que KPMG a été recommandée à l’ICIS. Enfin, il indique qu’une évaluation actuarielle du régime de retraite a été réalisée au 1er janvier 2014.

Renouvellement des ententes de financement

M. O’Toole donne un aperçu de la stratégie de renouvellement de l’accord de contribution relative à l’Initiative d’information sur la santé avec Santé Canada et des ententes bilatérales avec les provinces et territoires, et passe en revue le contexte, les éléments clés à prendre en considération et les options.

Séance à huis clos des membres du Conseil d’administration

Les membres du Conseil d’administration tiennent une séance à huis clos.

Rapport du Comité de gouvernance

Mme Davidson, présidente du Comité de gouvernance, donne un aperçu des points abordés lors des réunions du 5 mai et du 19 juin 2014, notamment de la planification de la relève des membres du Conseil d’administration, du plan de travail annuel du Comité pour 2014-2015, des indicateurs de performance de l’organisme pour 2013-2014, des autoévaluations du Conseil et du Comité, de la durée des réunions du Conseil, de l’examen de la structure et de la composition du Comité, du rapport annuel de 2013-2014 de l’ICIS et du plan de travail annuel du Conseil pour 2014-2015.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Le Dr Postl, président intérimaire du Comité, donne un aperçu du Rapport annuel sur le respect de la vie privée.

Invité

Le Dr Postl présente l’honorable Doug Currie. Le ministre Currie donne un aperçu des soins de santé à l’Île-du-Prince-Édouard, puis invite les administrateurs à en discuter.

Compte rendu de Statistique Canada

M. Peter Morrison, statisticien en chef adjoint, Statistique Canada, fait le point sur l’Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes et le Recensement de 2016.

Projets conjoints ICIS-Statistique Canada

M. Diverty et Mme Lynn Barr-Telford, directrice générale, Direction de la santé, de la justice et des enquêtes spéciales, présentent les projets conjoints de l’ICIS et de Statistique Canada.

Principaux résultats des publications à venir

Traitement du cancer de la prostate

Mme McFarlane présente les principales constatations d’une analyse qui sera bientôt publiée sur le traitement du cancer de la prostate par chirurgie.

Incidents préjudiciables durant les hospitalisations

M. Veillard informe les administrateurs des progrès et des défis associés à l’élaboration d’une mesure globale des incidents touchant la sécurité des patients dans les hôpitaux.

Potentiel du don d’organes

M. Veillard donne un aperçu d’une analyse sur le don d’organes.

Prochaine réunion du Conseil

La prochaine réunion du Conseil aura lieu le 20 novembre 2014, à Toronto en Ontario.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec

Francine Anne Roy

Directrice, Stratégie et Opérations

Tél. : 613-694-6432

Courriel : froy@cihi.ca

Institut canadien d’information sur la santé

495, rue Richmond, bureau 600

Ottawa (Ontario) K2A 4H6

Tél. : 613-241-7860

Téléc. : 613-241-8120

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