Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

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Points saillants de la réunion du Conseil d'administration de l’ICIS

Le 7 mars 2013

Fairmont Château Laurier

Ottawa (Ontario)

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Mot de bienvenue

Le président, le Dr Brian Postl, déclare la séance ouverte à 10 h et souhaite la bienvenue aux membres. Il présente un nouveau membre, M. Luc Castonguay, représentant gouvernemental de la Région 4 (Québec), et M. Brent Diverty, vice-président, Programmes, ICIS.

Rapport trimestriel du président et revue des états financiers

M. John Wright, président-directeur général, présente un survol de quelques-unes des réalisations du troisième trimestre de l'exercice 2012-2013. Il fait le point sur plusieurs initiatives à l'échelle de l'organisme, notamment les améliorations continues du site Web de l’ICIS, la collaboration avec l’Ontario sur le groupeur ajusté aux risques de la population (GARP) et les travaux en cours pour renforcer la capacité en vue d’une meilleure utilisation des données de l'ICIS.

M. Howard Walder, membre du Comité des finances et de la vérification, donne un aperçu des principaux aspects financiers et des résultats en ce qui a trait aux derniers développements et aux réalisations accomplies au cours des neuf mois de l’exercice financier.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV)

    • M. Waldner présente un rapport verbal de la réunion du CFV et du Comité sur les ressources humaines qui a eu lieu le 22 janvier 2013, afin d’aborder une discussion sur le régime de retraite de l’ICIS.

M. Waldner présente ensuite un survol des points discutés à la réunion du CFV du 22 janvier 2013, notamment les résultats de la vérification annuelle de la sécurité par un test d’intrusion des STI; le plan de travail de vérification interne pluriannuel; les dépenses annuelles engagées par le Conseil d’administration de l’ICIS et les récentes mesures de réduction; les options de transition aux normes comptables pour les organismes sans but lucratif de l’ICCA et leurs répercussions sur les états financiers 2012-2013 de l’ICIS; et les négociations de l’entente bilatérale de deux ans avec le Québec.

Après le rapport verbal, M. Waldner donne un aperçu du budget et du plan d'exploitation de 2013-2014, du Cadre de mesure de la performance mis à jour et du Plan d’activité 2013-2016. Les membres passent en revue et approuvent le budget et plan d’exploitation de 2013-2014, le Cadre de mesure de la performance et le Plan d’activité 2013-2016.

Rapport du Comité de gouvernance

M. Peter Morrison, membre du Comité de gouvernance, présente un rapport verbal de la réunion du 11 février 2013. Il donne un aperçu des points discutés, notamment le tableau de la combinaison de compétences, la politique révisée en matière de conflits d’intérêts, le processus d’élection et de réélection des membres du Conseil d’administration et la séance de planification stratégique du Conseil d’administration de juin 2013. Les membres passent en revue et approuvent la politique révisée en matière de conflits d’intérêts en vue de son harmonisation avec l'article 141 (Communication des intérêts) de la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

Rapport du Comité sur les ressources humaines

Le Dr Postl, membre du Comité sur les ressources humaines, présente un rapport verbal de la réunion du 7 mars 2013. Il donne un aperçu des points discutés, notamment des réalisations des Ressources humaines en 2012-2013, des objectifs 2013-2014 des Ressources humaines, du plan de travail du Comité sur les ressources humaines pour 2013-2014 et du rapport d'attestation de gestion du 1er octobre 2012 au 31 janvier 2013. Le Dr Postl fait remarquer que les discussions ayant eu lieu durant la rencontre, portant sur le processus d'évaluation de la performance du président-directeur général, les objectifs de celui-ci pour 2013-2014 et le plan de relève pour des postes clés de haute direction, seront présentées à la séance à huis clos des administrateurs du Conseil d'administration.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Le Dr Vivek Goel, membre du comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, présente un rapport verbal de la réunion du 7 mars 2013. Il donne un aperçu des points discutés, notamment du plan de travail annuel pour 2013-2014, du programme de vérification du respect de la vie privée et du plan pluriannuel de vérification du respect de la vie privée, de la version préliminaire du rapport annuel sur le respect de la vie privée ainsi que des décisions et du rapport sur le respect de la vie privée. Il informe les membres qu’il n’y a eu aucune violation du respect de la vie privée en 2012-2013 et que le rapport annuel sur le respect de la vie privée sera présenté au Conseil d’administration lors de sa réunion des 20 et 21 juin 2013.

Comparabilité pancanadienne

M. John Wright fait le point sur la comparabilité des données de l'ICIS en matière de rémunération des médecins et de temps d’attente.

Séance à huis clos des administrateurs du Conseil d’administration

Les administrateurs du Conseil d'administration tiennent une séance à huis clos.

Plan analytique 2013 à 2015

Mme Kathleen Morris, directrice, Analyse du système de santé et Questions émergentes, fait le point sur le plan analytique et d'élaboration d'indicateurs.

Projets

Performance du système de santé

M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et analyse, présente un survol de la vision, des produits livrables et de l'avancement de la mise en œuvre du programme pancanadien intégré de production de rapports et de mesure de la performance du système de santé.

Principales conclusions de la participation du public

M. Joseph Peters, chef adjoint national des services professionnels, Hill and Knowlton Strategies, présente les résultats de la consultation publique pancanadienne relativement aux rapports sur la performance du système de santé.

Préparation en vue du DSE

M. Brent Diverty, vice-président, Programmes, fait le point sur les résultats de l'évaluation de l'état de préparation de l'ICIS aux DSE.

Principaux résultats de l’ICIS

Mme Morris donne un aperçu des principales conclusions du rapport 2013 sur les temps d’attente.

Elle fait le point sur un projet analytique concernant les plaies au Canada.

M. Veillard fait le point sur deux projets de l’ISPC qui consistent à établir si des différences existent dans les facteurs influant sur le traitement et les résultats chez les peuples autochtones comparativement aux autres groupes au Canada (Soins hospitaliers en cas de crise cardiaque chez les Premières Nations, les Inuits et les Métis et L'insuffisance rénale au stade terminal chez les peuples autochtones du Canada : traitements et résultats).

M. Diverty fournit les principaux résultats des rapports qui seront publiés prochainement sur les hospitalisations liées aux réactions indésirables aux médicaments chez les personnes âgées et sur les dépenses en médicaments au Canada.

Mme Anne McFarlane, vice-présidente, Région de l'Ouest et Initiatives de développement, présente un aperçu du rapport Naissances à l’hôpital au Canada : un regard sur les femmes vivant dans les régions rurales et éloignées.

Conférencier

M. Jeffrey Simpson, chroniqueur des affaires politiques et publiques pour le Globe and Mail et auteur de Chronic Condition, présente un aperçu de sa recherche sur les défis et les options possibles en matière de régime d'assurance-maladie au Canada.

Prochaine réunion du Conseil d’administration

La prochaine réunion du Conseil d’administration aura lieu les 20 et 21 juin 2013 à Winnipeg, Manitoba.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec

Francine Anne Roy

Directrice, Stratégie et Opérations

Tél. : 613 694-6432

froy@icis.ca

Institut canadien d’information sur la santé

495, chemin Richmond, bureau 600

Ottawa (Ontario)  K2A 4H6

Tél. : 613 241-7860

Téléc. : 613 241-8120

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