Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration de l’ICIS

Les 13 et 14 mars 2014

Fairmont Château Laurier

Ottawa (Ontario)

Présences

Administrateurs

P

B. Postl (président)

A

L. Boileau

A

L. Castonguay

P

B. Cooper

P

M. Dahl

P

G. Da Pont

P

H. Davidson

P

J. Davidson

P

V. Goel

P

D. Hallett

A

J. McGarry

P

P. Morrison

P

D. Ostrow

P

M. Smadu

P

V. Yiu

   

Personnel : J. Wright (PDG), B. Diverty, A. McFarlane, S. Murray, L. Ogilvie, S. O’Reilly, J. Veillard, C. Morris

Invités : S. Paradis, L. Barr-Telford, G. Yeates, M. Decter, G. Scott, R. Alvarez

Rédactrice : L. Lennox

Mot de bienvenue

Le Dr Brian Postl, président, déclare la séance ouverte à 9 h 45 et souhaite la bienvenue aux participants. Il présente les 3 nouveaux administrateurs : M. George Da Pont, représentant de Santé Canada, M. Bruce Cooper, représentant gouvernemental de la région 5 (Atlantique) et Mme Heather Davidson, représentante gouvernementale de la région 1 (Colombie-Britannique et Yukon).

Le Dr Postl ajoute que le Dr Vivek Goel, représentant non gouvernemental de la région 3 (Ontario), quittera le Conseil d’administration à la fin de la présente réunion. Il avise les administrateurs qu’on tiendra une réunion extraordinaire en ligne en mai pour élire un nouveau représentant non gouvernemental de la région 3 (Ontario).

Le Dr Postl poursuit en informant les administrateurs que le départ de M. Goel laisse quelques postes vacants. Il explique que le Comité de la gouvernance supervisera :

    • la confirmation de la nomination d’un nouveau vice-président;

    • la confirmation de la nomination du nouveau président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données; le Dr Postl précise qu’il occupera le poste jusqu’à la sélection d’un candidat.

Enfin, le Dr Postl informe les membres que le Comité de la gouvernance supervisera également l’ajout d’un membre au sein du Comité des finances et de la vérification (CFV) en attendant l’examen complet du Comité.

Rapport du président

M. John Wright donne un aperçu des réalisations du troisième trimestre de 2013-2014 et des activités qui ont eu lieu avant la réunion du Conseil d’administration. Il fait le point sur plusieurs initiatives organisationnelles.

Il fait ensuite un compte rendu du programme de travail, y compris de la quantité croissante de données sur les régimes d’assurance-médicaments et sur les soins de longue durée. Il fait état de la mesure dans laquelle le Système canadien de surveillance de la sclérose en plaques (SCSSP) est utilisé et des démarches entreprises par l’ICIS pour obtenir des statistiques de l’état civil de plusieurs provinces. M. Wright enchaîne avec les données sur la facturation par les médecins, le projet conjoint avec Statistique Canada et l’Association canadienne des centres de santé pédiatriques, la possibilité de faire un exposé à la Conférence des sous-ministres de la Santé au sujet de l’utilisation des données électroniques sur la santé pour les besoins du système de santé et une conférence à venir sur les grands utilisateurs du système de santé.

Mme Louise Ogilvie, vice-présidente, Services administratifs, donne un aperçu des principaux aspects financiers et des résultats en ce qui a trait aux éléments nouveaux et aux réalisations accomplies au cours des 9 mois de l’exercice financier.

M. Wright termine son Rapport du président en invitant les administrateurs à consulter les résumés des publications récentes sur le Registre canadien des insuffisances et des transplantations d’organes et sur la gestion des maladies chroniques et le traitement des caries dentaires évitables chez les enfants, qui sont inclus à titre informatif dans les documents remis aux membres du Conseil d’administration.

Rapport du Comité des finances et de la vérification

Mme Ogilvie fait un compte rendu oral de la réunion du 22 janvier 2014 du CFV, notamment du processus concurrentiel entrepris pour la nomination de la firme d’expertise comptable de l’ICIS; de l’avancement des différentes vérifications fiscales et de l’évaluation du rendement; du plan de travail pluriannuel de vérification interne; de la liste de contrôle de la gouvernance du régime de retraite 2013; et du plan de travail pour la discussion sur les options du régime de retraite de l’ICIS.

À la fin de son exposé, Mme Ogilvie présente un aperçu du Budget et plan d’exploitation 2014-2015 et du Plan d’activités de 2014-2017. Les administrateurs examinent et approuvent les documents.

Renouvellement des ententes de financement

Mme Ogilvie explique le contexte entourant le renouvellement des ententes de financement de l’ICIS avec Santé Canada, les provinces et les territoires.

Plan analytique de 2014 à 2016

Le M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et analyse, explique le contexte entourant l’élaboration du plan analytique avant de présenter le plan analytique de l’ICIS pour la période 2014 à 2016.

Performance du système de santé (PSS)

Le M. Veillard présente aux membres les produits livrables et l’avancement de la mise en œuvre du programme pancanadien d’évaluation de la performance du système de santé et de production de rapports.

Compte rendu sur l’intégration des rapports électroniques

M. Stephen O’Reilly, directeur général, Canada atlantique et Intégration des rapports électroniques fait le point sur le programme d’intégration des rapports électroniques.

Information sur les soins de longue durée

M. Brent Diverty, vice-président, Programmes, présente un compte rendu des progrès et des projets de l’ICIS en matière d’information et de données sur les soins de longue durée.

Compte rendu de Statistique Canada

M. Peter Morrison, statisticien en chef adjoint, Statistique Canada, aborde le sujet et cède la parole à Mme Lynn Barr-Telford, directrice générale, Direction de la santé, de la justice et des enquêtes spéciales, qui fait un exposé sur l’environnement de couplage d’enregistrements du domaine social à Statistique Canada.

Rapport du Comité de gouvernance

Mme Janet Davidson, présidente du Comité de la gouvernance, fait un compte rendu oral de la réunion électronique tenue par le Comité le 20 janvier 2014, et fait notamment le point sur la relève au sein du Conseil d’administration et les activités du Groupe de collaboration interorganisationnelle.

Table ronde sur le 20e anniversaire de l’ICIS et conférenciers

M. Graham Scott et M. Michael Decter, anciens présidents du Conseil d’administration de l’ICIS, ainsi que Mme Glenda Yeates et M. Richard Alvarez, anciens présidents-directeurs généraux de l’ICIS, se joignent à la réunion. À la suite des présentations effectuées par le Dr Postl, Mme Yeates anime une table ronde pendant laquelle le Dr Postl, M. Scott et M. Decter expriment leur opinion sur l’évolution de l’ICIS au fil des ans.

Séance à huis clos des membres du Conseil d’administration

Les membres du Conseil d’administration tiennent une séance à huis clos. Par la suite, le Dr Postl informe les participants qu’en raison du départ de M. John Wright, président-directeur général, le 31 mars 2014, il est nécessaire de confirmer la nomination de Mme Louise Ogilvie au poste de présidente-directrice générale par intérim à compter du 1er avril 2014.

Santé de la population

M. Veillard présente les conclusions d’un projet de recherche sur la santé de la population, ainsi qu’une vidéo.

Rapport du Comité des ressources humaines (RH)

Le Dr Postl, président du Comité des RH, donne un compte rendu de la réunion tenue le 13 mars en matinée. Il fait le point sur les éléments suivants : les réalisations et les objectifs relatifs aux RH; le plan de relève pour des postes clés de la haute direction; l’évaluation du rendement du président-directeur général; les résultats de l’autoévaluation du Comité; l’examen des options du régime de retraite de l’ICIS; le plan de travail du Comité pour 2014-2015; le rapport d’attestation de gestion sur la santé et la sécurité au travail; et la liste de contrôle de la gouvernance du régime de retraite de l’ICIS. Il ajoute que le Comité a discuté du plan de transition et de communication en vue de l’arrivée du nouveau président-directeur général.

Politique sur les données identifiant un établissement

Mme Ogilvie fait le point sur la modification proposée à la Politique sur les renseignements identifiant un établissement de santé.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Le Dr Vivek Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, fait un compte rendu oral de la réunion tenue le 13 mars en matinée, notamment du plan de travail annuel du Comité, du programme de vérification du respect de la vie privée, d’un incident lié au respect de la vie privée, du Rapport annuel sur le respect de la vie privée et des résultats de l’autoévaluation du Comité.

Mme Ogilvie fait le point sur l’examen du statut d’entité prescrite en Ontario de 2014, et présente un aperçu d’un nouveau problème relatif à la déclaration des plaintes et des demandes de renseignements.

Principaux résultats des publications à venir

Mortalité la semaine et la fin de semaine dans les hôpitaux

Le M. Veillard présente aux membres du Conseil d’administration un compte rendu de l’analyse de l’ICIS qui visait à comparer le taux de mortalité des patients hospitalisés la fin de semaine et celui des patients hospitalisés en semaine.

Inégalités en santé

Le M. Veillard présente un compte rendu des constatations préliminaires du rapport sur les tendances relatives aux inégalités en santé au Canada.

Analyse des temps d’attente

Le M. Veillard présente les principales constatations du rapport sur les temps d’attente à venir en 2014.

Analyse de l’utilisation des médicaments chez les personnes âgées

M. Diverty présente les principales constatations du rapport à venir sur l’utilisation des médicaments chez les personnes âgées adhérant à un régime public d’assurance-médicaments au Canada.

Prochaine réunion du Conseil

La prochaine réunion du Conseil aura lieu les 19 et 20 juin 2014, à Charlottetown à l’Île-du-Prince-Édouard.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec

Francine Anne Roy

Directrice, Stratégie et Opérations

Tél. : 613-694-6432

Courriel : froy@icis.ca

Institut canadien d’information sur la santé

495, rue Richmond, bureau 600

Ottawa (Ontario) K2A 4H6

Tél. : 613-241-7860

Téléc. : 613-241-8120

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