Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

Le 14 novembre 2013

Westin Harbour Castle

Toronto, Ontario

Présences

Membres du Conseil d’administration

P

B. Postl (président)

P

L. Boileau

P

L. Castonguay

P

M. Dahl

P

J. Davidson

P

V. Goel

A

D. Hallett

P

J. McGarry

A

E. McKnight

P

P. Morrison

A

D. Ostrow

P

M. Smadu

P

V. Yiu

           

Membre du personnel : J. Wright (président-directeur général), B. Diverty, C. Heick, A. McFarlane, S. Murray, L. Ogilvie, J. Veillard

Invités : S. Paradis, J. Bégin, D. Sissons, R. Alvarez

Rédactrice : L. Lennox

Bienvenue

Le Dr Brian Postl, président du Conseil, déclare la séance ouverte à 9 h 45 et souhaite la bienvenue à tous. Il présente un nouveau membre, la Dre Verna Yiu, représentante pour l’ensemble du Canada, et indique qu’elle fait partie du Comité des finances et de la vérification (CFV).

M. John Wright, président-directeur général, fait le point sur la planification de la relève en vue de pouvoir les postes vacants au sein du Conseil.

Rapport du président

M. Wright effectue un survol de quelques-unes des réalisations du deuxième trimestre de l'exercice 2013-2014 et des activités menées jusqu'à la date de la réunion. Il fait le point sur plusieurs initiatives à l’échelle de l’organisme, dont la préparation d’un manuel d’information à l’intention du nouveau président-directeur général et la réunion du Groupe de collaboration interorganisationnelle en décembre. Il indique que le Groupe de collaboration interorganisationnelle travaille sur des activités de collaboration et met en commun les pratiques en matière de gouvernance, de rémunération et de déplacement dans le but d’améliorer celles-ci et de faire connaître les tarifs collectifs préférentiels de déplacement et d’hébergement.

Il donne ensuite un compte-rendu du programme de travail, notamment en ce qui concerne la base de données sur l’expérience des patients. Il précise que la première phase se terminera le 31 mars 2014 et que la participation et l’aide financière d’au moins trois provinces seront nécessaires à la poursuite du projet. Il fait également le point sur les enjeux suivants : la collecte des données sur les médecins rémunérés à l’acte, le groupeur ajusté aux risques de la population, les données sur les médicaments anticancéreux, le financement de la Base de données canadienne SIG (BDCS), la préparation du plan analytique de 2014, le forum national sur les utilisateurs qui coûtent le plus cher au système de santé, la stratégie de réseautage social de l’ICIS et les initiatives de l’ICIS visant à rendre ses produits plus conviviaux et accessibles au grand public. M. Wright donne également un aperçu du forum sur le financement par activité, prévu à la fin de novembre.

M. John McGarry, président du CFV, présente les points saillants financiers du rapport d’étape du deuxième trimestre.

M. Wright termine son Rapport du président en résumant les indicateurs de performance trimestriels en soulignant que, dans l’ensemble, les résultats sont très positifs. Il invite les membres à consulter les résumés des publications récentes sur les médecins, les infirmières, l’indicateur des incidents préjudiciables et les caries dentaires évitables, qui se trouvent dans la documentation de la réunion à titre informatif.

Résultats du sondage auprès des employés

Mme Louise Ogilvie, vice-présidente, Services administratifs, présente M. David Sissons, du Groupe Hay. Celui-ci dévoile les résultats du sondage de 2013 auprès des employés de l’ICIS. Mme Ogilvie décrit sommairement le plan d’action visant à améliorer les éléments problématiques que le sondage a permis de mettre en lumière.

Rapport du Comité de gouvernance

Mme Janet Davidson, présidente du Comité de gouvernance, effectue un compte rendu verbal des réunions du Comité de gouvernance tenues le 25 septembre 2013 et le 23 octobre 2013. Elle présente les points abordés, notamment la planification de la relève des membres du Conseil d’administration, la définition de « représentant non gouvernemental » et les préparatifs en vue du 20e anniversaire de l’ICIS.

Rapports publics sur les présences aux réunions du Conseil d’administration

Mme Davidson donne un aperçu de la proposition visant à ajouter aux Points saillants publiés sur le site Web de l’ICIS l’information sur les présences aux réunions du Conseil d’administration. Les membres appuient la proposition.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Le Dr Vivek Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, effectue un compte rendu verbal de la réunion du Comité tenue le 5 novembre 2013. Il présente les points abordés, notamment le Programme de vérification du respect de la vie privée, la soumission de l’examen du statut d’entité prescrite et les décisions et rapports sur le respect de la vie privée.

Comptes rendus sur les projets

Projet Lean (rapport d’étape)

Mme Ogilvie fait le point sur le programme Lean au sein de l’organisme.

Renforcement des capacités : plan pluriannuel

Mme Ogilvie fait le point sur le renforcement des capacités et l’échange des connaissances ainsi que sur le plan pluriannuel proposé.

Stratégies d’accès aux données et d’intégration

M. Brent Diverty, vice-président, Programmes, fait le point sur les stratégies d’accès aux données et d’intégration.

Nouveaux produits d’information : Dépenses nationales de santé

M. Diverty présente les principaux produits et résultats issus du rapport 2013 de la Base de données sur les dépenses nationales de santé (BDDNS).

Perspectives internationales

M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et Analyse, donne un compte rendu de deux rapports analytiques de l’ICIS qui établissent des comparaisons internationales selon les données de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Compte rendu de Statistique Canada

M. Peter Morrison, statisticien adjoint en chef, Statistique Canada, effectue un compte rendu verbal sur certains problèmes de comparabilité touchant les données de l’Enquête nationale auprès des ménages (ENM) 2011 et sur un projet pilote visant à mettre à l’essai un module de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC).

Séance des membres indépendants du Conseil

Les membres du Conseil d’administration tiennent une séance à huis clos.

Politique de l’ICIS relative aux données identifiant un établissement

Mme Ogilvie donne un aperçu des changements proposés à la Politique sur les renseignements identifiant un établissement de santé, et décrit les consultations en cours.

Compte rendu de l’initiative sur la performance du système de santé

M. Veillard fait le point sur l’initiative liée à la performance du système de santé.

Rapport du Comité sur les ressources humaines

Le Dr Postl, président du Comité sur les ressources humaines, effectue un compte rendu de la réunion du Comité tenue le 1er novembre 2013. Il présente les points abordés, notamment le sondage auprès des employés, les hypothèses de budgétisation relatives à la rémunération, les objectifs et les initiatives du programme de ressources humaines de l’ICIS, l’examen de l’auto-évaluation de la gouvernance de l’Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR), et le rapport d’attestation de gestion relatif à la santé et à la sécurité au travail.

Soins de santé primaires : prochaines étapes?

Mme Caroline Heick, directrice exécutive, Ontario, Québec et Soins de santé primaires, fait le point sur les futures orientations du programme de l’ICIS en matière d’information sur les soins de santé primaires.

Principaux résultats des publications à venir

Dépenses en médicaments prescrits

M. Diverty expose les résultats préliminaires du rapport sur les dépenses en médicaments prescrits, dont la publication est prévue le 25 février 2014.

Mesure de l’efficacité du système de santé canadien

M. Veillard expose les principaux résultats d’un produit analytique portant sur l’efficacité du système de santé, qui sera diffusé prochainement.

Rapport du Comité des finances et de la vérification

M. John McGarry, président du CFV, fait le point sur les mesures de suivi de la réunion du CFV tenue le 14 novembre 2013 en matinée. Il donne un aperçu des points abordés, notamment le régime de retraite de l’ICIS, les vérifications internes de la sécurité de l’information, les vérifications externes, la vérification du rendement (une exigence relative à l’entente de financement avec Santé Canada) et le rapport sur les contrats à fournisseur unique pour la période du 1er avril au 30 septembre 2013. M. McGarry indique également que le Rapport d’attestation de gestion concernant les remises législatives est compris dans la documentation de la réunion à titre informatif.

Priorités de l’ICIS et hypothèses de planification et de budgétisation pour 2014-2015

Mme Ogilvie donne un aperçu des priorités de l’organisme et des hypothèses de planification et de budgétisation pour 2014-2015, lesquelles sont fondées sur le plan d’activités triennal et comprennent des initiatives particulières et des activités clés. Elle fait remarquer que ces priorités et hypothèses serviront à l’élaboration du budget et du plan d’exploitation de 2014-2015.

Conférencier

Le Dr Postl présente M. Richard Alvarez, président-directeur général d’Inforoute Santé du Canada (ISC). Celui-ci décrit le travail réalisé par son organisme en vue d’améliorer l’expérience des patients grâce à des solutions numériques novatrices en matière de santé.

Prochaine réunion du Conseil d’administration

La prochaine réunion du Conseil aura lieu les 13 et 14 mars 2014 à Ottawa, en Ontario.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Francine Anne Roy

Directrice, Stratégie et Opérations

Téléphone : 613-694-6432

Courriel : froy@icis.ca

Institut canadien d’information sur la santé

495, chemin Richmond, bureau 600

Ottawa (Ontario) K2A 4H6

Téléphone : 613-241-7860

Télécopieur : 613-241-8120

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