Points saillants de l'assemblée générale annuelle et de la réunion du Conseil d’administration de l'ICIS,

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Points saillants de l’assemblée générale annuelle et de la réunion du Conseil d’administration de l’ICIS

Les 10 et 11 juin 2010
Hôtel Sutton Place
Edmonton (Alberta)

Le 10 juin 2010 — Assemblée générale annuelle

Mot de bienvenue
Le président du Conseil d’administration de l’ICIS, M. Graham Scott, déclare l’assemblée ouverte à 10 h 30 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Finances
Le rapport du vérificateur et les états financiers de l’exercice 2009-2010 de l’ICIS ainsi que le rapport du vérificateur et les états financiers du régime de retraite de l’ICIS en date du 31 décembre 2009 sont acceptés tels qu’ils ont été déposés.

Nomination des vérificateurs pour l’exercice 2010-2011
Les membres ratifient la nomination de la firme Ernst and Young à titre de vérificateur de l’ICIS pour l’exercice 2010-2011.

Rapport annuel de l’ICIS
M. John Wright, président-directeur général, donne un aperçu des changements proposés au contenu, au format et au thème du Rapport annuel 2009-2010 de l’ICIS. M. Louis Barré, vice-président, Stratégie, Planification et Relations externes, revient sur le thème du rapport de cette année, qui est « Au cœur des données sur la santé », ainsi que sur son contenu qui inclura des histoires illustrant comment les données de l’ICIS permettent d’apporter des changements et des améliorations au système de santé.  

Réélection des membres du Conseil
M. Scott indique que quatre réélections sont nécessaires. Il s’agit de :

  • la réélection du Dr Cory Neudorf pour un deuxième mandat de trois ans à titre de président du Conseil de l’Initiative sur la santé de la population canadienne (ISPC);
  • la réélection de M. Howard Waldner pour un deuxième mandat de trois ans à titre de représentant non gouvernemental de la région 1 (Colombie-Britannique et Yukon);
  • la réélection du Dr Chris Eagle pour un deuxième mandat de trois ans à titre de représentant gouvernemental de la région 2 (Prairies, T.N.-O. et Nunavut).
  • la réélection du Dr Brian Postl pour un deuxième mandat de trois ans à titre de représentant non gouvernemental de la région 2 (Prairies, T.N.-O. et Nunavut).

Levée de l’assemblée
L’ordre du jour étant épuisé, M. Scott demande que l’assemblée soit levée.

Le 10 juin 2010 — Réunion du Conseil d’administration

Mot de bienvenue
Le président, M. Graham Scott, déclare la réunion du Conseil d’administration ouverte à 10 h 45.

Confirmation des administrateurs
Les administrateurs de l’organisme confirmés sont : M. Graham Scott, président du Conseil; M. John Wright, président et secrétaire; Dr Brian Postl, vice-président; et Mme Louise Ogilvie, trésorière.

Rapport du président et indicateurs de rendement de l’organisme
Dans son rapport au Conseil d’administration, M. Wright fait surtout état des faits marquants à l’échelle de l’organisme, notamment la planification en cours visant à mettre à jour les orientations stratégiques de l’ICIS; les résultats de récentes vérifications internes; l’état d’avancement de l’évaluation indépendante et de la vérification du rendement. Il poursuit avec un aperçu du Rapport sur les indicateurs de rendement de l’organisme. Il aborde ensuite les questions émergentes, dont les nouvelles demandes formulées par le Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario (CIPVP) pour examiner le statut d’entité prescrite de l’ICIS en Ontario. Il discute ensuite du rôle que l’ICIS jouera probablement en ce qui concerne le Modèle d’allocation fondée sur la santé (MAS), et des travaux en cours dans le cadre de l’élaboration de la stratégie de rémunération et de la stratégie axée sur la clientèle. Il fournit également un aperçu des sujets possibles pour la réunion du Conseil qui aura lieu en novembre 2010.

Renouvellement des orientations stratégiques au-delà de 2011-2012
M. Barré présente un aperçu de l’approche et des échéances de l’ICIS quant au renouvellement de ses orientations stratégiques.

Point permanent à l’ordre du jour : soins de santé primaires
M. Jean-Marie Berthelot, vice-président, Programmes, présente un compte rendu sur l’état d’avancement du programme d’information sur les soins de santé primaires.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données
Le Dr Vivek Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, fournit un aperçu du Rapport annuel de l’ICIS sur le respect de la vie privée et fait remarquer que le rapport montre que l’organisme possède une solide culture de respect de la vie privée.

Résultats clés de Statistique Canada
M. Gary Catlin, directeur général, Statistique Canada, présente les résultats clés des analyses et des données qui ont été publiées récemment et des publications à venir, ainsi que des progrès réalisés quant aux problèmes d’accès aux données.

Information sur la santé des Premières Nations, des Inuits et des Métis : stratégie préliminaire et planification

M. Louis Barré présente l’approche et les priorités qu’on établit afin de traiter l’information sur la santé des Premières Nations, des Inuits et des Métis.

Initiative sur la santé de la population canadienne
Le Dr Cory Neudorf, président du Conseil de l’ISPC, donne un compte rendu des dernières activités de l’ISPC, dont la publication d’une série de survols de données intitulés Explorer les milieux urbains et les inégalités en matière de santé, les travaux dans le domaine de la santé mentale et l’évaluation de trois rapports de l’ISPC. Il poursuit en indiquant que la réunion du Conseil de l’ISPC du mois de juillet 2010 comprendra une séance stratégique sur le Plan d’action de l’ISPC, visant à discuter des accomplissements à mi-parcours et des orientations futures.

Comptes rendus sur les projets

Analyses sur la rémunération du travail

M. Berthelot présente un compte rendu sur la progression des analyses sur la rémunération du travail.

Enquête spéciale sur les isotopes médicaux
M. Berthelot présente un compte rendu sur l’enquête unique sur les isotopes médicaux.

Conférencier
M. Scott présente le Dr Stephen Duckett, président-directeur général de l’Alberta Health Services, qui donne un aperçu de l’organisme et de ses futures orientations, de même que de son modèle de financement et du soutien que l’ICIS peut lui apporter.

Le 11 juin 2010 — Réunion du Conseil d’administration

Séance à huis clos des membres du Conseil d’administration
Avant le début de la réunion, le Conseil d’administration tient une séance à huis clos.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV)

M. Kevin Empey, président du CFV, présente un compte rendu des réunions antérieures du CFV et des questions soulevées lors de ces réunions :

  • Renouvellement des ententes de financement
  • Contrat d’assurance collective
  • Rapport d’attestation de gestion concernant les remises législatives
  • Évaluation actuarielle du régime de retraite de l’ICIS
  • Gestion des fonds du Carnet de route
  • Vérifications internes
  • Vérification externe du rendement
  • Contrats à fournisseur unique

Utilisation des données du DSE et du DME pour les besoins du système de santé
M. Barré et Mme Anne McFarlane, vice-présidente, Région de l’Ouest et Initiatives de développement, présentent un compte rendu sur les progrès réalisés dans le cadre de l’initiative sur l’utilisation des données du DSE et du DME pour les besoins du système de santé depuis la dernière présentation à l’intention du Conseil en juin 2009.

Projet de production de rapports sur les hôpitaux canadiens : principales constatations et observations
M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et Analyse, donne un compte rendu sur l’état d’avancement, les produits livrables et les prochaines étapes du Projet de production de rapports sur les hôpitaux canadiens.

Prochaine réunion du Conseil d’administration
La prochaine réunion du Conseil d’administration aura lieu les 18 et 19 novembre 2010 à Toronto, en Ontario.

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec :

André Lalonde
Directeur exécutif, Planification et Gestion de la qualité
Tél. : 613-241-7860, poste 6505
Courriel : alalonde@icis.ca
Institut canadien d’information sur la santé
495, chemin Richmond, bureau 600
Ottawa (Ontario)  K2A 4H6
Tél. : 613-241-7860
Télécopieur : 613-241-8120

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