Points saillants de la séance de la réunion du Conseil d'administration de l'ICIS, Les 3 et 4 mars 2011

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration de l’ICIS

Les 3 et 4 mars 2011
Hôtel Fairmont Château Laurier
Ottawa (Ontario)

Le 3 mars 2011

Réunion du Conseil d’administration – mot de bienvenueVivek Goel, déclare la réunion du Conseil d’administration ouverte à 12 h 30 et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il indique qu’il a été sollicité pour présider la réunion en l’absence du Dr Brian Postl.

Rapport du président
Le président-directeur général de l’ICIS, M. John Wright, dans son rapport destiné au Conseil, met l’accent sur les faits marquants à l’échelle de l’organisation, notamment les changements relatifs aux ressources humaines au niveau de la direction, la révision du statut d’entité prescrite de l’ICIS, le renouvellement des ententes bilatérales, l’élaboration d’un plan d’urgence et l’entente de partage des données avec Statistique Canada. Il fait ensuite le point sur les initiatives prioritaires et les objectifs de l’ICIS pour le prochain trimestre.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV)
M. John McGarry, président du CFV, présente un compte rendu des travaux du comité, notamment :

  • les vérifications internes et externes;
  • l’examen du rapport d’étape et des états financiers du troisième trimestre;
  • les rapports trimestriels d’attestation de gestion.

M. McGarry présente ensuite les grandes lignes de l’ébauche du Budget et plan d’exploitation pour l’exercice 2011-2012, que le conseil approuve à l’unanimité.

Rapport du comité de gouvernance
Le président du comité de gouvernance, Dr Chris Eagle, donne un aperçu du questionnaire et du processus proposés pour l’autoévaluation du Conseil d’administration. M. Wright fait ensuite le point sur les activités de planification stratégique entreprises à ce jour et les plans relatifs à la séance de planification stratégique du Conseil qui aura lieu en juin.

Renouvellement du financement de Santé Canada
M. Wright fait le point sur les progrès et les questions concernant le renouvellement de l’entente actuelle de financement pluriannuelle conclue avec Santé Canada.

Initiative sur la santé de la population canadienne
Le Dr Cory Neudorf, président du Conseil de l’Initiative sur la santé de la population canadienne (ISPC), informe les membres des activités de l’ISPC, y compris le rapport et les activités liés aux environnements physiques en milieu urbain, un projet sur les maladies cardiovasculaires et les résultats pour la santé pour les Premières Nations, les Inuits et les Métis et un partenariat avec les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) pour produire un recueil de cas de recherche interventionnelle en santé des populations et d’entreprendre d’autres études connexes.

Projet de production de rapports sur les hôpitaux canadiens — diffusion publique
Le vice-président du Secteur de la recherche et de l’analyse, M. Jeremy Veillard, fait le point sur le plan visant la première publication d’information relative au Projet de production de rapports sur les hôpitaux canadiens (PPRHC).

Compte rendu du Projet sur les facteurs d’accroissement des dépenses de santé
Le vice-président du Secteur des programmes, M. Jean-Marie Berthelot, fait le point relativement au Projet sur les facteurs d’accroissement des dépenses de santé.

Conférencier – le Dr Jack Kitts
Dr Goel présente le Dr Jack Kitts, président-directeur général de l’Hôpital d’Ottawa et président du Conseil canadien de la santé. Le Dr Kitts fait le point sur l’élaboration d’un plan de la qualité à l’Hôpital d’Ottawa. Il fait rapport des difficultés à trouver des indicateurs de la qualité qui permettraient de mesurer les progrès réalisés.

Le 4 mars 2011

Séance à huis clos du Conseil d’administration
Le Conseil d’administration tient une séance à huis clos avant de convoquer la réunion. Durant la séance, M. Wright passe en revue son rendement pour la période de janvier à décembre 2010, ainsi que ses objectifs de rendement pour la période de janvier 2011 à mars 2012. Il quitte ensuite la salle pour permettre aux membres du Conseil de discuter de son rendement et de sa rémunération, ainsi que des objectifs pour la période à venir.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données
Dr Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, informe le conseil des activités de ce comité. Il passe en revue et commente le programme pluriannuel de vérification du respect de la vie privée de l’ICIS, l’examen du statut d’entité prescrite de l’ICIS et l’état d’avancement du rapport annuel sur le respect de la vie privée.

Rapport du Comité des ressources humaines (RH)
Le président intérimaire du Comité des ressources humaines, Dr Goel, informe le Conseil du mandat du Comité, du programme des RH de l’ICIS, des principales mesures de rendement en matière de RH et de la recommandation du Comité au sujet d’une stratégie de rémunération des cadres supérieurs.

Stratégie des données

Vision et stratégie des données
M. Berthelot présente les principes fondamentaux établis dans le cadre de la vision et de la stratégie des données de l’ICIS.

Système de surveillance de la sclérose en plaques (SP)
M. Berthelot fait le point sur une demande récente de création d’un système de surveillance de la SP à l’ICIS.

Projet sur les registres
Mme Anne McFarlane, vice-présidente, Région de l’Ouest et Initiatives de développement, présente une proposition pour élargir le rôle de l’ICIS dans l’appui de certains registres cliniques. Elle passe en revue le besoin opérationnel et les rôles potentiels que l’ICIS peut jouer dans l’appui des registres cliniques en tant que moyen de promouvoir l’utilisation efficace des données sur la santé à l’échelle du pays.

Cadre conceptuel des indicateurs de la santé des enfants
Mme McFarlane présente le cadre conceptuel des indicateurs de la santé des enfants de la Colombie-Britannique, qui a été développé en collaboration avec le bureau provincial de la santé de la Colombie-Britannique.

Projet de vision de l’utilisation des données pour les besoins du système de santé
M. Berthelot présente la vision proposée d’avancement de l’utilisation des données du DES et du DME pour les besoins du système de santé et fait le point sur les travaux de deux groupes de travail de la Conférence des sous-ministres de la Santé (CSM). Il fait remarquer que l’ICIS et Inforoute Santé du Canada s’adresseront probablement à la CSM lors de sa réunion de juin.

Principaux résultats de l’ICIS
M. Veillard donne un aperçu de l’analyse qui sera diffusée dans la publication à venir sur les temps d’attente. Il présente les principaux résultats du rapport Indicateurs de santé 2011. M. Berthelot fait le point sur la publication du rapport annuel du Registre canadien des insuffisances et des transplantations d’organes (RCITCO).

Prochaine réunion du Conseil d’administration

La prochaine réunion du Conseil d’administration de l’ICIS aura lieu les 2 et 3 juin 2011 à Saint John, au Nouveau-Brunswick.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
David Clements
Directeur, Planification et Responsabilité
Tél. : 613-694-6265
Courriel : dclements@icis.ca

Institut canadien d’information sur la santé
495, chemin Richmond, bureau 600
Ottawa (Ontario) K2A 4H6
Tél. : 613-241-7860
Téléc. : 613-241-8120

Pour obtenir un document de l'ICIS dans un format de remplacement, remplissez le formulaire de demande d’accès sur le site de l'ICIS.