Points saillants de la séance de la réunion du Conseil d'administration de l'ICIS, Les 24 et 25 novembre 2011

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration de l’ICIS

Les 24 et 25 novembre 2011

Hôtel Sutton Place

Toronto (Ontario)

Le 24 novembre 2011

Mot de bienvenue
Le Dr Brian Postl, président du Conseil d’administration, déclare la séance ouverte à 12 h. Il souhaite la bienvenue à Mme Caroline Heick, qui assiste à sa première réunion du Conseil d’administration à titre de directrice exécutive, Ontario et Québec. Il ajoute que certains des représentants gouvernementaux qui siègent au Conseil d’administration de l’ICIS ne peuvent assister à la présente réunion, car ils participent à la réunion des ministres de la Santé.

Rapport du président
M. John Wright, président-directeur général, rend compte des initiatives à l’échelle de l’organisme, notamment des progrès accomplis sur le plan de la mise à jour des ententes bilatérales de l’ICIS avec les provinces et territoires, de l’état de la demande de financement auprès de Santé Canada, des changements organisationnels internes en cours, et de la réalisation de trois projets de rationalisation (LEAN) visant à déterminer si cette approche convient à l’organisme. Il fait ensuite le point sur la contribution de l’ICIS à certains événements comme la réunion des ministres de la Santé et certains enjeux comme le renouvellement de l’Accord de 2004 sur la santé. Il donne également un aperçu des travaux en cours, dont l’élaboration d’une application iPad pour le projet Collaborative for Excellence in Healthcare Quality (CEHQ), la Conférence de Patient Classification Systems International, la redéfinition des valeurs de référence du ratio normalisé de mortalité hospitalière (RNMH), les récents rapports sur la qualité des données, les médecins et les remplacements articulaires, ainsi que la mise à jour de la stratégie axée sur la clientèle de l’ICIS.

M. John McGarry, président du Comité des finances et de la vérification (CFV), présente les points saillants financiers du rapport d’étape du deuxième trimestre.

Rapport du Comité de gouvernance
Le Dr Chris Eagle, président du Comité de gouvernance, fait un compte rendu des points découlant de la réunion du Comité tenue le 31 octobre 2011, dont le processus d’autoévaluation du Conseil d’administration, le plan stratégique, le cadre d’indicateurs de performance, le Manuel de gouvernance, et la mise en œuvre d’un processus de déclaration de conflits d’intérêts.

Préparer l’avenir
Mme Ogilvie, vice-présidente, Services administratifs, présente M. David Clements, directeur, Stratégie et Formation, qui explique les nouveaux plan stratégique, plan d’activités et indicateurs de performance en faisant remarquer que le plan d’activités dépendra du niveau de financement accordé par Santé Canada dans la prochaine entente de financement.

Orientations stratégiques de l’Initiative sur la santé de la population canadienne (ISPC)
Le Dr Cory Neudorf, président du Conseil de l’ISPC, présente les nouvelles orientations stratégiques de l’ISPC et leur arrimage au nouveau plan stratégique.

Rapport du Comité des finances et de la vérification (CFV)
M. McGarry fait un compte rendu des points découlant de la réunion du CFV du 24 novembre 2011, notamment les priorités de l’organisme et hypothèses de planification et de budgétisation pour 2012-2013, le régime de retraite de l’ICIS, l’espace de bureau d’Ottawa, le plan de travail annuel du CFV, les contrats à fournisseur unique, la marge de crédit d’exploitation et le rapport trimestriel d’attestation de gestion.

Rapport du Comité sur les ressources humaines
Le Dr Postl, président du Comité sur les ressources humaines, présente les points découlant de la réunion du Comité tenue le 24 novembre 2011. Il fait remarquer que le processus d’évaluation de la performance du président-directeur général fera l’objet d’une discussion pendant la séance à huis clos des membres du Conseil.

Soins de santé primaires
M. Jean-Marie Berthelot, vice-président, Programmes, fait le point sur le programme d’information sur les soins de santé primaires de l’ICIS.

Principaux résultats de l’ICIS
M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et Analyse, présente les principales conclusions du récent rapport de l’ICIS intitulé Apprendre des meilleurs : analyse comparative du système de santé du Canada, publié le 15 novembre 2011.

Conférencier
Le Dr Postl présente M. Tom Closson, président-directeur général de l’Association des hôpitaux de l’Ontario. Ce dernier fait une présentation sur le financement et la capacité du système de santé.

Le 25 novembre 2011

Séance à huis clos des membres du Conseil d’administration
Les membres du Conseil tiennent une séance à huis clos avant de commencer la réunion.

Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données
Le Dr Vivek Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, rend compte des activités du Comité. Il traite notamment de la confirmation du renouvellement du statut d’entité prescrite de l’ICIS obtenue du bureau du Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario, des vérifications effectuées dans le cadre du programme de vérification de la confidentialité, du plan de travail annuel et du mandat du Comité, ainsi que de la description de poste du président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données.

Stratégie relative à la sclérose en plaques (SP)
M. Berthelot présente Mme Francine Anne Roy, directrice, Dépenses de santé et Initiatives stratégiques, qui fait un compte rendu de l’élaboration du Système canadien de surveillance de la sclérose en plaques.

Utilisation des données du DSE et du DME pour les besoins du système de santé
Mme Roy présente un compte rendu du projet sur l’utilisation des données du DSE et du DME pour les besoins du système de santé.

Sondage auprès des employés
Mme Ogilvie présente M. David Sissons, du Hay Group, qui donne les résultats du sondage de 2011 sur la satisfaction des employés.

Principaux résultats de l’ICIS
M. Berthelot présente les résultats des rapports Tendances des dépenses nationales de santé, 1975 à 2011 et Facteurs d’accroissement des dépenses de santé : les faits, publiés le 3 novembre 2011. M. Veillard présente les résultats du rapport Les soins de santé au Canada 2011 : regard sur les personnes âgées et le vieillissement, à paraître le 1er décembre 2011. M. Veillard fait également le point sur le projet sur l’efficacité du système de santé.

Prochaine réunion du Conseil d’administration
La prochaine réunion du Conseil d'administration de l'ICIS aura lieu les 8 et 9 mars 2012 à Montréal, au Québec.

Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
David Clements
Directeur, Stratégie et Formation
Tél. : 613-694-6265
Courriel : dclements@icis.ca

Institut canadien d'information sur la santé
495, chemin Richmond, bureau 600
Ottawa (Ontario) K2A 4H6
Tél. : 613-241-7860
Télécopieur : 613-241-8120

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