Points saillants de la réunion du Conseil d’administration, Novembre, 2012

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Points saillants de la réunion du Conseil d’administration

22 et 23 novembre 2012

Hôtel Fairmont Royal York

Toronto, Ontario

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Mot de bienvenue

Le DBrian Postl, président du Conseil d'administration, déclare la réunion ouverte à 12 h 30.

Points à l’ordre du jour

Rapport du président

M. John Wright, président-directeur général, présente un survol de quelques-unes des réalisations du deuxième trimestre de l’exercice 2012-2013. Il fait le point sur plusieurs initiatives à l’échelle de l’organisme, dont les travaux d’amélioration du site Web de l’ICIS et la situation en matière d’ententes bilatérales. Il présente également un aperçu de plusieurs initiatives menées en partenariat, entre autres avec le Conseil de la santé du Canada et le Groupe de collaboration interorganisationnelle.

M. John McGarry, président du Comité des finances et de la vérification, présente un résumé des résultats financiers des six premiers mois de l’exercice, ainsi que les prévisions financières de fin d’année.

Système canadien de surveillance de la sclérose en plaques

Mme Francine Anne Roy, directrice, Dépenses de santé et Initiatives stratégiques, présente un compte rendu des activités et produits livrables clés du Système canadien de surveillance de la SP. Le survol de Mme Roy touche le financement, le développement des systèmes informatiques, le recrutement des fournisseurs de données, les communications et la participation des intervenants.

Résultats du sondage à l’intention des clients

M. Allan Gregg, président, Harris/Décima, présente les résultats du sondage de l’ICIS 2012 à l’intention des intervenants, qui visait à évaluer la satisfaction des intervenants à l’égard de l’ICIS, de ses produits et de ses services.

Projets pilotes Lean

M. David Clements, directeur intérimaire, Communications et Relations externes, présente les résultats du projet pilote Lean 2012-2013 de l’ICIS ainsi que les prochaines étapes de mise en œuvre des initiatives Lean de l’organisme.

Compte rendu de programme de Statistique Canada

M. Jeff Latimer, directeur, Division des statistiques sur la santé, donne un exposé sur la refonte de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes 2015.

Rapport du Comité de gouvernance

Le DChris Eagle, président du Comité de gouvernance, présente un rapport verbal de la réunion du Comité tenue le 15 octobre 2012. Il présente un résumé des points discutés : la satisfaction à l’égard de l’examen du programme d’orientation des membres du Conseil d’administration, la vérification interne de la gouvernance de l’organisme et la nécessité de mettre à jour la politique en matière de conflits d’intérêts de façon à se conformer à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif.

Le Dr Eagle résume le contexte et la justification des recommandations du Comité de gouvernance concernant la relation entre le Conseil consultatif sur la santé de la population et le Conseil d’administration de l’ICIS. Le Dr Eagle informe les membres que des modifications doivent être apportées au Règlement de l’ICIS afin qu’il soit conforme à la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif. Les membres examinent et approuvent le Règlement tel que modifié.

    Analyse de rentabilisation pour la production intégrée de rapports électroniques

M. Michael Hunt, directeur, Intégration des rapports électroniques, présente un survol de l’élaboration d’une analyse de rentabilisation sur la poursuite de l’intégration des rapports électroniques à l’ICIS.

Conférencier

M. Greg Reed, président et chef de la direction, cyberSanté Ontario, présente l’approche, la situation actuelle et l’orientation future en matière d’intégration des dossiers de santé électroniques (DSE) en Ontario.

Le 23 novembre 2012

Séance à huis clos des membres du Conseil d’administration

Les membres du Conseil d’administration tiennent une séance à huis clos.

Le point sur la performance du système de santé

Mme Kira Leeb, directrice, Performance du système de santé, fait le point sur la vision, les produits livrables et l’avancement de la mise en œuvre pour ce qui est du programme pancanadien intégré de production de rapports et de mesure de la performance du système de santé.

    Le point sur le Programme d’information sur les soins de santé primaires

M. Greg Webster, directeur, Information sur les soins de santé primaires et Registres cliniques, fait le point sur les travaux et l’orientation future du Programme de données et d’information sur les soins de santé primaires.

Rapport du Comité sur les ressources humaines

Le Dr Brian Postl, président du Comité sur les ressources humaines (RH), fait un rapport verbal de la réunion du Comité du 6 novembre 2012. Il présente un survol des points discutés, notamment le suivi du sondage de 2011 auprès des employés, le sondage de 2012 sur la rémunération et les recommandations résultantes, les hypothèses de budgétisation relatives à la rémunération, ainsi qu’un compte rendu des initiatives de formation et de perfectionnement professionnel. Le DPostl présente ensuite le rapport d’attestation de gestion relatif à la santé et à la sécurité au travail pour la période du 1er février au 30 septembre 2012.

Rapport du Comité des finances et de la vérification

M. John McGarry, président du Comité des finances et de la vérification (CFV), présente aux membres un rapport verbal de la réunion du CFV du 22 novembre 2012. Il présente un survol des points discutés : les vérifications internes relatives aux TI et à la gouvernance de l’organisme, le régime de retraite de l’ICIS (évaluation de rendement des gestionnaires de placements et situation de capitalisation) et le rapport sur les contrats à fournisseur unique pour la période d’avril à septembre 2012.

Mme Louise Ogilvie, vice-présidente, Services administratifs, fait le point sur la situation de capitalisation estimée du régime de retraite de l’ICIS au mois de janvier 2013.

M. McGarry présente l’attestation de gestion selon laquelle toutes les déductions requises des salaires des employés et des honoraires des consultants non canadiens ont été effectuées et toutes les taxes provinciales et fédérales ont été perçues et remises aux organismes de réglementation pour la période d’avril à septembre 2012.

    Rapport du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données

Le DVivek Goel, président du Comité sur le respect de la vie privée et la protection des données, donne un rapport verbal de la réunion du Comité du 5 novembre 2012. Il présente un survol des points discutés : le programme de vérification de l’ICIS et la liste des ententes de partage de données.

    Utilisation des données du DSE et du DME pour les besoins du système de santé

M. Stephen O’Reilly, directeur exécutif, Canada atlantique, rend compte des progrès en ce qui a trait à la définition de la vision de l’utilisation de l’information pour les besoins du système de santé telle que demandée par la Conférence des sous-ministres de la Santé.

Principaux résultats de l’ICIS

M. Hunt présente les principaux résultats du rapport Tendances des dépenses nationales de santé, 1975 à 2012, de la Base de données nationale sur les médecins et de la Base de données médicales Scott’s.

Mme Kathleen Morris, directrice, Analyse du système de santé et Questions émergentes, présente les principaux résultats du rapport Apprendre des meilleurs portant sur des comparaisons internationales.

M. Jeremy Veillard, vice-président, Recherche et Analyse, présente un survol des travaux sur les effets redistributifs du système de santé.

Prochaine réunion du Conseil d’administration

La prochaine réunion du Conseil d’administration aura lieu les 6 et 7 mars 2013, à Ottawa, Ontario.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Louise Ogilvie

Vice-présidente, Services administratifs

Tél. : 613 694-6503

logilvie@cihi.ca

Institut canadien d’information sur la santé

495, chemin Richmond, bureau 600

Ottawa (Ontario) K2A 4H6

Tél. : 613 241-7860

Fax. : 613 241-8120

Pour obtenir un document de l'ICIS dans un format de remplacement, remplissez le formulaire de demande d’accès sur le site de l'ICIS.